Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYCEANE
SAS SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE S.A.S

Numéro de dépôt :
3562558
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/03/2018
PHYCEANE de SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE

Présentation de la marque PHYCEANE

Déposée le 14 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PHYCEANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE domicilié(e) Le Paladien Port Fréjus,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 153 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYCEANE est expirée depuis le 14 mars 2018.

SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREVENTLIFE , PRESENTLIFE


SAS SIDN SOCIETE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION NUTRACEUTIQUE S.A.S - Le Paladien Port Fréjus,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 494153448


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488939 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479187 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons sans sucre ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à l'exception des préparations et boissons à base de café ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.